Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMILE HENRY
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3749234
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
EMILE HENRY de LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque EMILE HENRY

Déposée par voie électronique le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILE HENRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 329 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque EMILE HENRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMILE HENRY arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , Retour de Marché , (Marque figurative) , FLAME , LE FOUR , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 4 Place du Champ de Foire - 42300 - ROANNE - France - SIREN 418329678


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2745939 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; poteries culinaires.